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Editeur du Site :
MAAD ARCHITECTES
Numéro de SIRET : 752 357 319 000 17
Responsable editorial : Audrey COURTOT, Clémentine SALGUES
Adresse : 3, place de la rotonde, 13014 Marseille, France
Téléphone : 09 83 01 92 22
Email : maad.architectes@gmail.com
Site Web : www.maad-archi.com

Hébergement :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site Web : www.ovh.com

Développement :
Major design
Téléphone : 06 95 41 62 32
Site Web : www.majordesign.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.maad-archi.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par MAAD ARCHITECTES.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.maad-archi.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.